- Paramétrer la non soumission à la TVA
- Comprendre les implications dans les projets, les devis et les factures
Paramétrer la non soumission à la TVA
Pour indiquer que l'organisation n'est pas soumise à la TVA :
- cliquez sur votre nom puis sur Votre organisation
- cliquez sur le profil de l'organisation non soumise à la TVA
- dans le bloc Facturation, décochez l'option Soumis à la TVA
Comprendre les implications dans les projets et les factures
Lorsque vous saisissez un montant dans vos projets, le taux de TVA associé sera automatiquement de 0%. Toutefois, vous pouvez le modifier et sélectionner le taux souhaité si vous avez paramétré des taux de TVA. Attention, si vous générez un devis ou une facture par la suite, le taux de TVA ne sera pas pris en compte.
Dans vos factures et devis, vous n'avez pas à saisir de taux de TVA. Vous ne devez renseigner qu'un montant net de TVA dans votre brouillon de facture.
La facture généré ne contiendra qu'une seule colonne (Montant net de TVA) et que le total net de TVA.
