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Paramétrer les taux de TVA

Le paramètre des taux de TVA constitue une liste de référence personnalisable permettant d'alimenter les champs TVA des fiches de l'interface (factures, devis, projets, etc.).

Pour accéder à ce paramètre, cliquez sur l'icône Paramètres puis recherchez le paramètre Taux de TVA grâce à la recherche rapide.  

26863487202077_icon-alerte-1 Attention
Seuls les administrateurs de votre espace et les utilisateurs disposant de la permission Accéder aux paramètres du bloc Gestion peuvent administrer les taux de TVA.

Personnaliser la liste des taux de TVA

A la création de votre espace Orfeo, la liste des taux de TVA est initialisée en fonction des taux en vigueur dans le pays de votre organisation.

Cependant, vous pouvez supprimer les taux de TVA dont vous n'avez pas besoin. Cela permettra de réduire à l'essentiel la liste des taux proposés dans les fiches de l'interface. Pour cela, il suffit de sélectionner les taux et d'utiliser le bouton Outils :

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26863666934941_icon-bonasavoir-1 Bon à savoir
Un taux de TVA déjà rattaché à une fiche de l'interface ne pourra pas être supprimé. Vous pouvez alors l'archiver en le sélectionnant puis en cliquant sur le bouton Outils.

Il est aussi possible d'ajouter des taux de TVA librement. Vous pouvez ainsi créer un taux de TVA qui n'est pas en vigueur dans le pays de votre organisation. Pour cela, cliquez sur Ajouter taux de TVA et complétez la fiche :

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  • Nom : il est utilisé pour rechercher le bon taux dans les fiches.
  • Taux : nombre définissant le taux.
  • Taux par défaut : en cochant la case, ce taux sera proposé automatiquement à la saisie du montant d'un contrat dans une fiche Projet. Il ne peut y avoir qu'un seul taux de TVA par défaut. On peut aussi ne pas désigner de taux par défaut. 
  • Compte comptable appliqué à la TVA : il sert à rapprocher un taux de TVA d'un compte comptable. Cette donnée est utilisée dans l'export du Journal de Ventes.

Lier les taux de TVA à des comptes comptables

Orfeo permet d'exporter un Journal de Ventes. Dans cet export, peut figurer une colonne Compte comptable affichant notamment les comptes comptables liés aux taux de TVA employés dans les factures. Pour bénéficier d'un Journal de Ventes complet, vous pouvez donc affecter un compte comptable aux taux de TVA paramétrés.  Pour cela, cliquez sur le nom du taux pour ouvrir la fiche :

 

Dans le champ Compte comptable appliqué à la TVA, sélectionnez le compte approprié parmi la liste proposée. Cette liste présente les comptes comptables de classe "445" renseignés dans le paramètre Comptes comptables. Si le compte comptable recherché n'apparaît pas, il vous faut le saisir au préalable dans le paramètre Comptes comptables.

 

26863706458397_icon-bonasavoir-1 Bon à savoir
Vous pouvez également ajouter de nouveaux comptes de TVA rattachés à un pourcentage déjà utilisé. Par exemple, vous pouvez disposer d'un taux "20% France" et "20% EU", rattachés à des comptes comptables distincts. Pour cela, cliquez sur Ajouter taux de TVA pour créer une nouvelle ligne.